PREMIERE RÉSOLUTION (Approbation des rapports et des comptes annuels de l’exercice 2018)
L’Assemblée générale, connaissance prise du rapport du Directoire, de l’absence d’observations du Conseil de
Surveillance sur le rapport du Directoire et sur les comptes annuels de la Société, du rapport des commissaires aux
comptes sur l’exercice 2018, approuve les comptes annuels dudit exercice faisant ressortir un résultat net comptable de
7 034 589,93 euros, ainsi que les opérations traduites dans ces comptes ou résumées dans ces rapports.
En conséquence, elle donne aux membres du Directoire quitus de l’exécution de leur mandat pour ledit exercice et
donne décharge aux membres du Conseil de Surveillance de l’accomplissement de leur mission.
En application de l’article 223 quater du Code général des impôts, elle approuve les dépenses et charges visées à
l’article 39, 4 dudit code, qui s’élèvent à un montant global de 36 314 euros et qui ont donné lieu à une imposition de
12 105 euros.

DEUXIEME RESOLUTION (Approbation des rapports et des comptes consolidés de l’exercice 2018)
L’Assemblée générale, connaissance prise du rapport du Directoire, de l’absence d’observation du Conseil de
Surveillance sur le rapport du Directoire et sur les comptes consolidés de la Société, du rapport des commissaires aux
comptes sur l’exercice 2018, approuve les comptes consolidés dudit exercice, ainsi que les opérations traduites dans
ces comptes ou résumées dans ces rapports.

TROISIEME RESOLUTION (Présentation du rapport spécial des Commissaires aux Comptes sur les conventions
visées aux articles L. 225-86 et suivants du Code de commerce et approbation desdites conventions)
L’Assemblée Générale, connaissance prise du rapport spécial des Commissaires aux Comptes, approuve ce rapport et
prend acte que les conventions conclues et autorisées au cours d’exercices antérieurs se sont poursuivies au cours du
dernier exercice.

QUATRIEME RÉSOLUTION (Affectation du résultat de l’exercice)
L’Assemblée Générale approuve la proposition du Directoire, et décide d’affecter le bénéfice de l’exercice clos le 31
décembre 2018 s’élevant à 7 034 589,93 euros de la manière suivante :
Bénéfice de l’exercice 7 034 589,93 euros
Report à nouveau antérieur créditeur 11 328 921,81 euros
Soit un bénéfice distribuable de 18 363 511,74 euros
A titre de dividendes aux actionnaires 6 953 009,00 euros
Soit 1,75 euros par action
En report à nouveau la somme de 11 410 502,74 euros
L’Assemblée Générale prend acte que les actionnaires ont été informés que :
- depuis le 1er janvier 2018, les revenus distribués sont soumis à un prélèvement forfaitaire unique (PFU ou “flat tax”)
de 30%, soit 12,8% au titre de l’impôt sur le revenu et 17,2% de prélèvements sociaux,
- le prélèvement forfaitaire obligatoire non libératoire de l’impôt sur le revenu est maintenu mais son taux est aligné
sur celui du PFU (12,8 % – CGI, art. 117 quater),
- peuvent demander à être dispensées du prélèvement forfaitaire non libératoire de 12,8% au titre de l’impôt sur le
revenu les personnes physiques appartenant à un foyer fiscal dont le revenu fiscal de référence de l’avant-dernière
année est inférieur à 50 000 euros (contribuables célibataires, divorcés ou veufs) ou 75 000 euros (contribuables
soumis à une imposition commune) ; la demande de dispense doit être formulée, sous la responsabilité de l’associé, au
plus tard le 30 novembre de l’année précédant le paiement du dividende,
- l’option pour une imposition du dividende au barème progressif reste possible et doit être indiquée sur la déclaration
de revenus ; dans ce cas, le prélèvement forfaitaire non libératoire de 12,8% sera déduit de l’impôt dû. L’abattement de
40% sera maintenu mais les prélèvements sociaux seront assis sur le montant avant abattement.
Il a en outre été rappelé aux actionnaires que, conformément aux dispositions de l’article L. 136-7 du Code de la
sécurité sociale, les prélèvements sociaux sur les dividendes versés aux personnes physiques fiscalement domiciliées
en France sont soumis aux mêmes règles que le prélèvement mentionné à l’article 117 quater du Code général des
impôts, c’est-à-dire prélevés à la source par l’établissement payeur, lorsque ce dernier est établi en France, et versés au
Trésor dans les quinze premiers jours du mois suivant celui du paiement des dividendes.
Il est précisé que le dividende ainsi fixé à 1,75 euros par action avant prélèvement sociaux retenus à la source, et
prélèvement forfaitaire obligatoire non libératoire de 12,8 % sera mis en paiement à compter du 14 juin 2019.
Si, au jour de la mise en paiement des dividendes, la Société détenait certaines de ses propres actions, le bénéfice
correspondant aux dividendes non versés en raison de ces actions, en application de l’article L. 225-210 alinéa 4 du
Code de Commerce serait affecté au compte « REPORT A NOUVEAU ».
Conformément à la loi, l’Assemblée Générale prend acte que les dividendes distribués au titre des trois exercices
précédents ont été les suivants :
Exercice clos le 31 décembre 2015 :
3 734 759,12 euros, soit 0,94 euros par action
Dividendes éligibles à l’abattement prévu par l’article 158-3-2
e du Code Général des Impôts.
Exercice clos le 31 décembre 2016 :
3 853 953,56 euros, soit 0,97 euros par action
Dividendes éligibles à l’abattement prévu par l’article 158-3-2
e du Code Général des Impôts.
Exercice clos le 31 décembre 2017 :
6 873 546,04 euros, soit 1,73 euros par titre
Dividendes éligibles à l’abattement prévu par l’article 158-3-2
e du Code Général des Impôts.

CINQUIEME RÉSOLUTION (Renouvellement du mandat du Commissaire aux Comptes)
Les mandats de la société GROUPE SR CONSEIL, Commissaire aux Comptes titulaire, et de Monsieur Jean-Pierre
VUILLERMET, Commissaire aux Comptes suppléant, arrivant à expiration lors de la présente Assemblée, sur
proposition du Conseil de Surveillance, l’Assemblée Générale :
- décide de renouveler la société GROUPE SR CONSEIL dans ses fonctions de Commissaire aux Comptes pour une
nouvelle période de six exercices, soit jusqu’à l’issue de la réunion de l’Assemblée Générale Ordinaire appelée à
statuer sur les comptes de l’exercice clos le 31 décembre 2024.
- prend acte que la Société n’est plus tenue de procéder à la désignation d’un Commissaire aux Comptes suppléant, en
application des dispositions de l’article L. 823-1, I, alinéa 2 du Code de commerce modifié par la loi n° 2016-1691 du
9 décembre 2016.
Les résolutions 6 et 11 ont été arrêtées par le Conseil de Surveillance en application des articles L. 225-82-2 et
L. 225-100 du Code de Commerce

SIXIEME RESOLUTION (Approbation des éléments fixes et variables composant la rémunération et les avantages
de toutes natures versés ou attribués au titre de l’exercice 2018 à Monsieur François PERRIER, à raison de son mandat
de Président du Directoire puis Vice-Président – Directeur Général)
L’Assemblée Générale, connaissance prise du rapport sur le gouvernement d’entreprise visé à l’article L 225-68 du
Code de commerce, approuve en application de l’article L 225-100 du Code de Commerce des éléments fixes et
variables composant la rémunération et les avantages de toutes natures versés ou attribués au titre de l’exercice clos le
31 décembre 2018 à Monsieur François PERRIER, à raison de son mandat de Président du Directoire puis de VicePrésident – Directeur Général, tels qu’ils figurent dans le rapport annuel du Conseil de Surveillance.

SEPTIEME RESOLUTION (Approbation des éléments fixes et variables composant la rémunération et les avantages
de toutes natures versés ou attribués au titre de l’exercice clos le 31 décembre 2018 à Monsieur Grégoire
CACCIAPUOTI à raison de son mandat de Vice-Président du Directoire – Directeur Général puis Président)
L’Assemblée Générale, connaissance prise du rapport sur le gouvernement d’entreprise visé à l’article L 225-68 du
Code de commerce, approuve en application de l’article L 225-100 du Code de Commerce des éléments fixes et
variables composant la rémunération et les avantages de toutes natures versés ou attribués au titre de l’exercice clos le
31 décembre 2018 à Monsieur Grégoire CACCIAPUOTI, à raison de son mandat de Vice-Président du Directoire -
Directeur Général puis Président, tels qu’ils figurent dans le rapport annuel du Conseil de Surveillance.

HUITIEME RESOLUTION (Approbation des éléments fixes et variables composant la rémunération et les avantages
de toutes natures versés ou attribués au titre de l’exercice clos le 31 décembre 2018 à Monsieur Jean-Michel ARMAND,
à raison de son mandat de Président du Conseil de Surveillance)
L’Assemblée Générale, connaissance prise du rapport sur le gouvernement d’entreprise visé à l’article L 225-68 du
Code de commerce, approuve en application de l’article L 225-100 du Code de Commerce des éléments fixes et
variables composant la rémunération et les avantages de toutes natures versés ou attribués au titre de l’exercice clos le
31 décembre 2018 à Monsieur Jean-Michel ARMAND, à raison de son mandat de Président du Conseil de
Surveillance, tels qu’ils figurent dans le rapport annuel du Conseil de Surveillance.

NEUVIEME RESOLUTION (Approbation des principes et critères de détermination, de répartition et d’attribution
des éléments de rémunération et avantages de toutes natures attribuables à Monsieur Grégoire CACCIAPUOTI, à raison
de son mandat de Président du Directoire puis Vice-Président du Directoire – Directeur Général, pour l’exercice 2019)
L’Assemblée générale, connaissance prise du rapport sur le gouvernement d’entreprise visé à l’article L 225-68 du
Code de Commerce, décrivant les éléments de la politique de rémunération des dirigeants mandataires sociaux établis
en application de l’article L 225-82-2 du Code de Commerce, approuve les principes et critères de détermination, de
répartition et d’attribution des éléments de rémunération et avantages de toutes natures attribuables à Monsieur
Grégoire CACCIAPUOTI, à raison de son mandat de Président du Directoire puis Vice-Président du Directoire -
Directeur Général, pour l’exercice 2019, tels qu’ils figurent dans le rapport annuel du Conseil de Surveillance.

DIXIEME RESOLUTION (Approbation des principes et critères de détermination, de répartition et d’attribution des
éléments de rémunération et avantages de toutes natures attribuables à Monsieur François PERRIER, à raison de son
mandat Vice-Président du Directoire – Directeur Général puis Président du Directoire, pour l’exercice 2019)
L’Assemblée générale, connaissance prise du rapport sur le gouvernement d’entreprise visé à l’article L 225-68 du
Code de Commerce, décrivant les éléments de la politique de rémunération des dirigeants mandataires sociaux établis
en application de l’article L 225-82-2 du Code de Commerce, approuve les principes et critères de détermination, de
répartition et d’attribution des éléments de rémunération et avantages de toutes natures attribuables à Monsieur
François PERRIER, à raison de son mandat de Vice-Président du Directoire – Directeur Général puis Président du
Directoire, pour l’exercice 2019, tels qu’ils figurent dans le rapport annuel du Conseil de Surveillance.

ONZIEME RESOLUTION (Approbation des principes et critères de détermination, de répartition et d’attribution des
éléments de rémunération et avantages de toutes natures attribuables à Monsieur Jean-Michel ARMAND, à raison de
son mandat de Président du Conseil de Surveillance, pour l’exercice 2019)
L’Assemblée générale, connaissance prise du rapport sur le gouvernement d’entreprise visé à l’article L 225-68 du
Code de Commerce, décrivant les éléments de la politique de rémunération des dirigeants mandataires sociaux établis
en application de l’article L 225-82-2 du Code de Commerce, approuve les principes et critères de détermination, de
répartition et d’attribution des éléments de rémunération et avantages de toutes natures attribuables à Monsieur JeanMichel ARMAND, à raison de son mandat de Président du Conseil de Surveillance, pour l’exercice 2019, tels qu’ils
figurent dans le rapport annuel du Conseil de Surveillance.

DOUZIEME RESOLUTION (Fixation des jetons de présence alloués au Conseil de Surveillance)
L’Assemblée Générale fixe le montant global annuel des jetons de présence alloués au Conseil de surveillance à la
somme de 50 000 euros.
Cette décision s’applique pour l’exercice en cours et pour les exercices ultérieurs jusqu’à nouvelle décision de
l’Assemblée.

TREIZIEME RESOLUTION (Autorisation à donner au Directoire en vue de la mise en place d’un programme de
rachat par la Société de ses propres actions)
L’Assemblée Générale, statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les Assemblées Générales
Ordinaires, connaissance prise du rapport du Directoire, autorise le Directoire, en application des articles L. 225-209
et suivants du Code de commerce, à faire racheter par la Société ses propres actions, en une ou plusieurs fois et aux
époques que le Directoire appréciera, sans pouvoir excéder, à aucun moment et conformément à la loi, 10% du
nombre d’actions total composant le capital social ajusté de toute modification survenue sur celui-ci pendant la
période d’autorisation, pour permettre à la Société, notamment et par ordre de priorité décroissant :
- l’animation du marché du titre dans le cadre d’un contrat de liquidité conclu avec un prestataire de services
d’investissements indépendant conforme à la charte de déontologie de l’Association Française des Marchés Financiers
(AMAFI) reconnue par l’Autorité des Marchés Financiers ;
- l’attribution des titres rachetés aux salariés de la Société ou des sociétés liées au sens des articles L225-180 et L225-
197-2 du Code de Commerce dans le cadre des plans d’options d’achat d’actions et des attributions gratuites
d’actions ;
- l’attribution des titres rachetés lors de l’exercice de droits attachés à des valeurs mobilières donnant droit par
remboursement, conversion, échange, présentation d’un bon ou de toutes autres manières, à des actions existantes de
la Société ;
- l’optimisation, la gestion financière et patrimoniale de la Société en pouvant notamment disposer de titres destinés à
être remis à titre d’échange ou de paiement dans le cadre d’opération de croissance externe, étant précisé qu’en vertu
de cet objectif, la Société ne pourra racheter un nombre d’actions ne pouvant excéder 5% du nombre d’actions total
composant le capital social ajusté de toute modification survenue sur celui-ci pendant la période d’autorisation ;
- l’annulation en tout ou partie, en vue d’optimiser le résultat par action, des titres rachetés dans le cadre d’une
réduction du capital social, dans les conditions prévues par la loi, sous réserve de l’adoption par l’Assemblée Générale
Extraordinaire des actionnaires de la quatorzième résolution portant sur cette faculté dans le cadre d’une réduction de
capital.
L’Assemblée Générale fixe les limites suivantes à son autorisation :
- le nombre de titres à acquérir ne pourra être supérieur à (i) 10% du nombre total d’actions composant le capital
social, et (ii) 5% du nombre total d’actions composant le capital social s’il s’agit d’actions acquises par la Société en
vue de leur conservation et de leur remise ultérieure en paiement ou en échange dans le cadre d’une opération de
fusion, de scission ou d’apport,
- le prix unitaire d’achat ne pourra excéder 70 euros, hors frais et commissions,
- le prix unitaire de vente ne pourra être inférieur à 20 euros,
- le montant maximal des fonds nécessaires à la réalisation du programme sera de 27 812 036 euros.
L’achat des actions, ainsi que leurs ventes ou leurs transferts pourront être réalisés à tout moment et par tous moyens,
en une ou plusieurs fois, sur le marché boursier ou de gré à gré, y compris par des transactions de blocs et par des
opérations optionnelles, et également en période d’offre publique. La part maximale du programme de rachat pouvant
être effectuée par voie d’acquisition ou de cession de blocs de titre pourra atteindre la totalité du programme de rachat
d’actions autorisé.
L’Assemblée générale délègue au Directoire, en cas de modification du nominal de l’action, d’augmentation de
capital, d’amortissement du capital ou de tout autre opération portant sur les capitaux propres, le pouvoir d’ajuster les
prix d’achat ou de vente susvisés afin de tenir compte de l’incidence de ces opérations sur la valeur de l’action.
Les actions achetées pourront être conservées, cédées, échangées, attribuées aux salariés et aux mandataires sociaux,
selon la finalité de l’achat intervenu et la prochaine Assemblée générale annuelle sera informée de l’affectation précise
des actions acquises aux différents objectifs poursuivis pour l’ensemble des rachats effectués.
La présente autorisation prend effet à l’issue de la présente Assemblée et est donnée pour une durée de 18 mois à
compter de ce jour ; elle annule et remplace celle précédemment accordée par l’Assemblée Générale Ordinaire
Annuelle et Extraordinaire du 31 mai 2018.
En vue d’assurer la mise en œuvre et l’exécution de la présente autorisation, l’Assemblée générale confère tous
pouvoirs au Directoire, avec faculté de subdélégation dans les conditions prévues par la loi, à l’effet de passer tous
ordres de bourse, conclure tous accords, effectuer toutes déclarations et formalités auprès de tous organismes et d’une
manière générale, faire tout ce qui sera nécessaire.

QUATORZIEME RESOLUTION (Autorisation à donner au Directoire de réduire le capital social par voie
d’annulation d’actions propres détenues par la Société en suite de la mise en œuvre du programme de rachat par la
société de ses propres actions)
L’Assemblée générale, statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les Assemblées Générales
Extraordinaires, connaissance prise du rapport du Directoire et du rapport des Commissaires aux Comptes et
conformément à l’adoption de la treizième résolution :
- donne au Directoire l’autorisation d’annuler sur ses seules décisions en une ou plusieurs fois dans la limite de 10 %
du capital, les actions que la Société détient ou pourra détenir par suite des rachats réalisés dans le cadre de l’article L.
225-209 du Code de Commerce ainsi que de réduire le capital social à due concurrence en imputant la différence entre
la valeur de rachat des titres annulés et leur valeur nominale sur les primes et réserves disponibles conformément aux
dispositions légales et règlementaires en vigueur.
- fixe à 18 mois à compter de la présente assemblée, la durée de validité de la présente autorisation,
- donne tous pouvoirs au Directoire, avec faculté de subdélégation dans les conditions prévues par la loi, pour réaliser
les opérations nécessaires à de telles annulations ou aux réductions corrélatives du capital social, et pour modifier en
conséquence les statuts de la Société et accomplir toutes formalités légales requises.

QUINZIEME RESOLUTION (Pouvoirs en vue de l’accomplissement des formalités requises)
L’Assemblée Générale donne tous pouvoirs au porteur de copies ou d’extraits du présent procès-verbal pour remplir
toutes formalités de droit.