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AGO - 03/06/21 (NEURONES)

Détails de la convocations

Assemblée Générale Ordinaire NEURONES S.A.
03/06/21 Au siège social
Publiée le 26/04/21 20 résolutions
Voir l'ordre du jour  |  Voir les modalités de participation

AVERTISSEMENT
Dans le contexte évolutif de la pandémie de Covid-19 et des mesures administratives prises pour lutter contre sa
propagation, les modalités d’organisation de l’Assemblée Générale du 3 juin 2021 pourraient être aménagées en
fonction d’impératifs sanitaires et / ou juridiques.
En conséquence, les actionnaires sont ainsi invités à consulter régulièrement la rubrique dédiée à l’Assemblée
Générale 2021 sur le site internet de la société (www.neurones.net – Investisseurs > Assemblées Générales).
Il est rappelé que, dans le cadre de la situation sanitaire actuelle, l’accueil des actionnaires à l’Assemblée Générale
est subordonné à la stricte observation des gestes barrières et notamment au port du masque et au respect de la
distanciation sociale pendant toute la durée de l’Assemblée.
Dans ce contexte, par mesure de précaution, il est recommandé aux actionnaires de privilégier une participation à
l’Assemblée par vote par correspondance ou par pouvoir au Président, en utilisant le formulaire prévu à cet effet
disponible dans la rubrique dédiée à l’Assemblée Générale 2021 sur le site internet de la société (www.neurones.net
– Investisseurs > Assemblées Générales).
Toujours au regard du contexte de crise sanitaire, la société encourage les actionnaires à privilégier la transmission
de toutes leurs demandes et documents par voie électronique et aux adresses mentionnées à la fin du présent avis.
L’Assemblée ne fera pas l’objet d’une diffusion vidéo ou audio en direct ou en différé.

Résolutions

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

PREMIERE RESOLUTION
L’Assemblée Générale, après avoir pris connaissance :
• du rapport de gestion,
• du rapport sur le gouvernement d’entreprise,
• du rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés,
1) approuve les comptes consolidés de l’exercice, faisant ressortir un résultat net part du groupe de 30,9
millions d’euros,
2) approuve, en outre, toutes les opérations et mesures traduites par ces comptes ou résumées dans le
rapport de gestion.

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

DEUXIEME RESOLUTION
L’Assemblée Générale, après avoir pris connaissance :
• du rapport de gestion,
• du rapport sur le gouvernement d’entreprise,
• du rapport des commissaires aux comptes sur les comptes sociaux,
1) approuve les comptes de l’exercice social, faisant ressortir un résultat net comptable de 3,7 millions
d’euros,
2) approuve, en outre, toutes les opérations et mesures traduites par ces comptes ou résumées dans le
rapport de gestion.

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

TROISIEME RESOLUTION
Compte tenu d’un report à nouveau bénéficiaire de 65 986 186,82 euros et d’un profit de l’exercice de
3 698 492,67 euros, l’Assemblée Générale constate que le bénéfice distribuable s’établit à 69 684 679,49
euros.
L’Assemblée Générale décide de distribuer à titre de dividende la somme de 2 euros par action, soit un
total* de 48 435 432 euros. Le compte report à nouveau passe ainsi à 21 249 247,49 euros.

  • Calcul effectué à partir du nombre d’actions composant le capital au 31 décembre 2020, soit 24 217 716, qui sera ajusté le cas échéant.
    Le dividende sera détaché le 9 juin et mis en paiement le 11 juin 2021.
    La somme, ainsi répartie entre les actionnaires, est intégralement éligible à l’abattement de 40 % prévu
    au 2° du 3 de l’article 158 du Code général des impôts.
    Conformément aux dispositions légales, sont rappelées les distributions de dividendes réalisées au titre
    des trois exercices précédents :
    2017 : 0,06 euro par action,
    2018 : 0,06 euro par action,
    2019 : 0,20 euro par action.
Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

QUATRIEME RESOLUTION
L’Assemblée Générale prend acte que le rapport spécial des commissaires aux comptes sur les
conventions et engagements visés aux articles L.225-38 et suivants du Code de commerce ne fait état
d’aucune nouvelle convention.

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

CINQUIEME RESOLUTION
L’Assemblée Générale donne au Conseil d’Administration quitus entier, définitif et sans réserve de sa
gestion au 31 décembre 2020.

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

SIXIEME RESOLUTION
L’Assemblée Générale décide de renouveler le mandat d’Administrateur de Monsieur Luc de
Chammard, pour la durée d’un exercice, soit jusqu’au jour de l’Assemblée Générale appelée à statuer
sur les comptes de l’exercice clos le 31 décembre 2021, lequel a déclaré accepter le renouvellement de
ses fonctions.

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

SEPTIEME RESOLUTION
L’Assemblée Générale décide de renouveler le mandat d’Administrateur de Monsieur Bertrand
Ducurtil, pour la durée d’un exercice, soit jusqu’au jour de l’Assemblée Générale appelée à statuer sur
les comptes de l’exercice clos le 31 décembre 2021, lequel a déclaré accepter le renouvellement de ses
fonctions.

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

HUITIEME RESOLUTION
L’Assemblée Générale décide de renouveler le mandat d’Administrateur de Madame Marie-Françoise
Jaubert, pour la durée d’un exercice, soit jusqu’au jour de l’Assemblée Générale appelée à statuer sur
les comptes de l’exercice clos le 31 décembre 2021, laquelle a déclaré accepter le renouvellement de ses
fonctions.

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

NEUVIEME RESOLUTION
L’Assemblée Générale décide de renouveler le mandat d’Administrateur de Monsieur Jean-Louis
Pacquement, pour la durée d’un exercice, soit jusqu’au jour de l’Assemblée Générale appelée à statuer
sur les comptes de l’exercice clos le 31 décembre 2021, lequel a déclaré accepter le renouvellement de
ses fonctions.

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

DIXIEME RESOLUTION
L’Assemblée Générale décide de renouveler le mandat d’Administrateur de Monsieur Hervé Pichard,
pour la durée d’un exercice, soit jusqu’au jour de l’Assemblée Générale appelée à statuer sur les comptes
de l’exercice clos le 31 décembre 2021, lequel a déclaré accepter le renouvellement de ses fonctions.

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

ONZIEME RESOLUTION
L’Assemblée Générale décide de renouveler le mandat d’Administrateur d’Host Développement SAS,
représentée par Madame Daphné de Chammard, pour la durée d’un exercice, soit jusqu’au jour de
l’Assemblée Générale appelée à statuer sur les comptes de l’exercice clos le 31 décembre 2021, laquelle
a déclaré accepter le renouvellement de ses fonctions.

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

DOUZIEME RESOLUTION
Approbation de la politique de rémunération applicable aux mandataires sociaux (“say on pay” ex ante)
L’Assemblée Générale, connaissance prise du rapport du Conseil d’Administration sur le gouvernement
d’entreprise, approuve, en application de l’article L.22-10-8 II du Code de commerce, la politique de
rémunération applicable aux mandataires sociaux, telle que présentée dans la section « Politique de
rémunération applicable aux mandataires sociaux » au sein du chapitre « Rémunérations et avantages
des mandataires sociaux » du rapport sur le gouvernement d’entreprise du Document d’Enregistrement
Universel 2020.

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

TREIZIEME RESOLUTION
Fixation de la rémunération annuelle globale des administrateurs (“say on pay” ex ante)
L’Assemblée Générale, après avoir pris connaissance du rapport sur le gouvernement d’entreprise,
décide de fixer, pour l’exercice 2021, le montant de la somme fixe annuelle prévue à l’article L.225-45
du Code de commerce à allouer globalement aux administrateurs en rémunération de leur activité, à
20 000 (vingt mille) euros.

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

QUATORZIEME RESOLUTION
Approbation des informations relatives à la rémunération des mandataires sociaux (“say on pay” ex post)
L’Assemblée Générale approuve, en application du paragraphe I de l’article L.22-10-34 du Code de
commerce, les informations mentionnées au paragraphe I de l’article L.22-10-9 du même Code qui sont
indiquées dans la section « Rapport sur les rémunérations » au sein du chapitre « Rémunérations et
avantages des mandataires sociaux » du rapport sur le gouvernement d’entreprise du Document
d’Enregistrement Universel 2020.

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

QUINZIEME RESOLUTION
Approbation de la rémunération du Président-directeur général (“say on pay” ex post)
L’Assemblée Générale approuve, en application de l’article L.22-10-34 II du Code de commerce, les
éléments fixes, variables et exceptionnels composant la rémunération totale et les avantages de toute
nature versés au cours ou attribués au titre de l’exercice clos le 31 décembre 2020 à Monsieur Luc de
Chammard, tels que présentés au paragraphe « Rémunération versée ou attribuée au cours ou au titre de
l’exercice 2020 aux dirigeants mandataires sociaux, avantages et autres engagements » dans la section
« Rapport sur les rémunérations » au sein du chapitre « Rémunérations et avantages des mandataires
sociaux » du rapport sur le gouvernement d’entreprise du Document d’Enregistrement Universel 2020.

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

SEIZIEME RESOLUTION
Approbation de la rémunération du Directeur général délégué (“say on pay” ex-post)
L’Assemblée Générale approuve, en application de l’article L.22-10-34 II du Code de commerce, les
éléments fixes, variables et exceptionnels composant la rémunération totale et les avantages de toute
nature versés au cours ou attribués au titre de l’exercice clos le 31 décembre 2020 à Monsieur Bertrand
Ducurtil, tels que présentés au paragraphe « Rémunération versée ou attribuée au cours ou au titre de
l’exercice 2020 aux dirigeants mandataires sociaux, avantages et autres engagements » dans la section
« Rapport sur les rémunérations » au sein du chapitre « Rémunérations et avantages des mandataires
sociaux » du Rapport sur le gouvernement d’entreprise du Document d’Enregistrement Universel 2020.

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

DIX-SEPTIEME RESOLUTION
Renouvellement du mandat d’un commissaire aux comptes titulaire
Le mandat de BM&A, commissaire aux comptes titulaire, arrive à échéance à l’issue de cette Assemblée.
Cette dernière décide de le renouveler, pour une durée de six années, soit jusqu’à l’Assemblée Générale
appelée à approuver les comptes clos au 31 décembre 2026.

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

DIX-HUITIEME RESOLUTION
Renouvellement du mandat de son suppléant
Le mandat de Monsieur Eric Blache, commissaire aux comptes suppléant de BM&A, arrive à échéance
à l’issue de cette Assemblée. Cette dernière décide de le renouveler, pour une durée de six années, soit
jusqu’à l’Assemblée Générale appelée à approuver les comptes clos au 31 décembre 2026.

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

DIX-NEUVIEME RESOLUTION
Rachat par la société de ses propres actions (validité 18 mois)
L’Assemblée Générale, statuant en application des dispositions de l’article L.22-10-62 du Code de
commerce, et après avoir pris connaissance du rapport de gestion du Conseil d’Administration, autorise,
pour une durée qui ne pourra excéder 18 mois à compter de cette Assemblée, le Conseil d’Administration
à procéder à l’achat des propres actions de la société en vue de :
1) leur annulation ultérieure,
2) la couverture :
a. de plans d’options d’achat d’actions et autres formes d’allocation d’actions à des salariés et / ou à des
mandataires sociaux du groupe, notamment au titre de la participation aux résultats de la société, d’un
Plan d’Epargne Entreprise (PEE) ou par attribution gratuite d’actions,
b. de titres financiers donnant droit à l’attribution d’actions de la société,
3) l’animation du cours par l’intermédiaire d’un Prestataire de Service d’Investissement au travers d’un
contrat de liquidité conforme à la charte de déontologie de l’Association Française des Marchés Financiers,
4) la conservation des actions achetées et leur remise ultérieure à l’échange ou en paiement, dans le cadre
d’opérations de croissance externe.
Les rachats d’actions pourront être réalisés par interventions sur le marché ou par des achats de blocs, sans
limitation particulière pour ces acquisitions de blocs.
Le prix maximum auquel les actions seraient acquises est fixé à 35 euros (hors frais d’acquisition) par
action.
Le nombre d’actions achetées par la société dans ces conditions peut représenter jusqu’à 10 % du capital
de la société, étant précisé que le nombre d’actions acquises en vue de leur remise ultérieure à l’échange
ou en paiement dans le cadre d’opérations de croissance externe ne pourra excéder 5 % du capital social.
L’Assemblée Générale confère tous pouvoirs au Conseil d’Administration, lequel pourra déléguer, à l’effet
de passer tous ordres de Bourse, conclure tous accords, effectuer toutes déclarations et toutes formalités
auprès de tous organismes et, d’une manière générale, faire tout ce qui sera nécessaire.
L’Assemblée Générale prend acte que la présente autorisation prive d’effet toute autorisation antérieure
ayant le même objet.

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

VINGTIEME RESOLUTION
L’Assemblée Générale donne tous pouvoirs au porteur de copie ou d’extrait du procès-verbal de la
présente Assemblée pour remplir toutes les formalités légales de dépôt et de publication.

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.
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  • DAMARTEX : AGM, le 21/11/24
  • EUTELSAT COMMUNICATIONS : AGM, le 21/11/24

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