Ordre du jour

— Nomination d’un nouvel administrateur en remplacement d’un administrateur démissionnaire ;

— Nomination d’un nouvel administrateur en remplacement d’un administrateur démissionnaire ;

— Nomination d’un nouvel administrateur en remplacement d’un administrateur démissionnaire ;

— Pouvoirs en vue des formalités.

Modalités de participation

1. L’Assemblée se compose de tous les actionnaires quel que soit le nombre d’actions possédé par eux. Tout actionnaire de la Société, quel que soit le nombre de ses actions, a le droit d’assister à l’Assemblée, de s’y faire représenter par un autre actionnaire ou par son conjoint, ou de voter par correspondance

2. Conformément à l’article R.225-85 du Code de commerce, il est justifié du droit de participer aux Assemblées Générales des sociétés dont les titres sont admis aux négociations sur un marché réglementé ou aux opérations d’un dépositaire central par l’enregistrement comptable des titres au nom de l’actionnaire ou de l’intermédiaire inscrit pour son compte au troisième jour ouvré précédant l’assemblée à zéro heure, heure de Paris, soit le Lundi 7 Décembre à zéro heure, heure de Paris :

– Soit dans les comptes de titres nominatifs tenus par la Société ;

– Soit dans les comptes de titres au porteur tenus par l’intermédiaire habilité.

L’inscription ou l’enregistrement comptable des titres dans les comptes de titres au porteur tenus par l’intermédiaire habilité est constaté par une attestation de participation délivrée par ce dernier, le cas échéant par voie électronique dans les conditions prévues par les dispositions légales et réglementaires applicables, en annexe au formulaire de vote à distance ou de procuration ou à la demande de carte d’admission établis au nom de l’actionnaire ou pour le compte de l’actionnaire représenté par l’intermédiaire inscrit. Une attestation est également délivrée à l’actionnaire souhaitant participer physiquement à l’Assemblée et qui n’a pas reçu sa carte d’admission le troisième jour ouvré précédant l’Assemblée à zéro heure, heure de Paris.

3. Un formulaire de vote à distance ou par procuration sera adressé directement par la Société aux actionnaires nominatifs. Les titulaires d’actions au porteur, désirant se faire représenter ou voter à distance, devront demander un formulaire à l’intermédiaire teneur de leur compte ou à BNP PARIBAS SECURITIES SERVICES, Service Assemblées, Immeuble Tolbiac, 75450 Paris Cedex 09, tél. 01.40.14.34.24, par écrit. Toute demande de formulaire, devra, pour être honorée, avoir été déposée ou reçue par l’intermédiaire teneur de leur compte ou par BNP PARIBAS SECURITIES SERVICES, Service Assemblées, Immeuble Tolbiac, 75450 Paris Cedex 09, tél. 01.40.14.34.24 six jours au moins avant la date de l’assemblée. Ce formulaire devra parvenir à BNP PARIBAS SECURITIES SERVICES, Service Assemblées, Immeuble Tolbiac, 75450 Paris Cedex 09, tél. 01.40.14.34.24 au plus tard trois jours avant la date de l’Assemblée. Les propriétaires d’actions au porteur devront accompagner leur formulaire d’une attestation de participation comme dit ci-dessus.

4. Tout actionnaire, titulaire d’actions inscrites en compte de titres nominatifs ou au porteur, ayant décidé d’utiliser le formulaire de vote à distance, ne peut plus choisir, à compter de la réception d’un tel formulaire par BNP PARIBAS SECURITIES SERVICES, Service Assemblées, Immeuble Tolbiac, 75450 Paris Cedex 09, tél. 01.40.14.34.24 un autre mode de participation à l’Assemblée Générale.

5. Tous les documents qui, d’après les dispositions législatives et réglementaires, doivent être communiqués aux Assemblées Générales sont tenus, dans les délais légaux, à la disposition des actionnaires au siège social.

6. Les questions écrites doivent être adressées au siège social, par lettre recommandée avec demande d’avis de réception ou par voie de télécommunication électronique à l’adresse suivante : Chargé des affaires juridiques, Attention Denis Bunma, 12, rue ampère, 91430 Igny ZI France ; bunma@archos.com, au plus tard le quatrième jour ouvré précédant la date de l’Assemblée Générale. Elles doivent être accompagnées d’une attestation d’inscription en compte.