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AGM - 15/06/18 (CATERING INTL...)

Détails de la convocations

Assemblée Générale Mixte CATERING INTERNATIONAL & SERVICES
15/06/18 Lieu
Publiée le 02/05/18 14 résolutions
Voir l'ordre du jour  |  Voir les modalités de participation

Résolutions

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

Première résolution (Approbation des comptes sociaux de l’exercice clos le 31 décembre 2017 et quitus aux
administrateurs). — L’Assemblée Générale, statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les
Assemblées Générales Ordinaires, après avoir pris connaissance du rapport de gestion du Conseil d’Administration sur
les comptes annuels de l’exercice clos le 31 décembre 2017, du rapport du Conseil d’administration sur le gouvernement
d’entreprise et des rapports des Commissaires aux Comptes, approuve les comptes et le bilan dudit exercice tels qu’ils
ont été présentés, qui se traduisent par un résultat net de 22 938 881,22 euros, ainsi que les opérations traduites dans
ces comptes et résumées dans ces rapports. Elle approuve également le montant des charges non déductibles des
bénéfices assujettis à l’impôt sur les sociétés hors provisions pour risques et pour dépréciation, s’élevant à 22 147 euros,
dont 9 985 euros de charges de la nature de celles visées à l’article 39.4 du CGI.
En conséquence, elle donne aux administrateurs quitus entier et sans réserve de l’exécution de leur mandat pour ledit
exercice.

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

Deuxième résolution (Approbation des comptes consolidés de l’exercice clos le 31 décembre 2017). — L’Assemblée
Générale, statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les Assemblées Générales Ordinaires, après
avoir pris connaissance du rapport de gestion du Groupe et le rapport des Commissaires aux Comptes, approuve les
comptes consolidés de l’exercice clos le 31 décembre 2017 tels qu’ils ont été présentés, qui se traduisent par un résultat
net part du Groupe de 4 314 558 euros, ainsi que les opérations retracées dans ces comptes et rapports.

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

Troisième résolution (Affectation du résultat de l’exercice clos le 31 décembre 2017 et fixation du dividende). —
Affectation de résultat
L’Assemblée Générale, statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les Assemblées Générales
Ordinaires, décide d’affecter le résultat net de l’exercice 2017 s’élevant à 22 938 881,22 euros de la manière suivante :
Autres réserves 22 054 366,82 euros
Dividende 884 514,40 euros
Montant – Mise en paiement – Régime fiscal du dividende
Le nombre d’actions à rémunérer étant de 8 041 040, le dividende net global est de 0,11 euro par action.
Le dividende en numéraire sera mis en paiement à compter du 22 juin 2018.
Conformément à l’article 243 bis du Code Général des Impôts, il est précisé que la totalité du dividende proposé est
éligible à l’abattement proportionnel de 40% bénéficiant aux personnes physiques domiciliées fiscalement en France
(CGI art. 158-3-2° à 4°).
L’Assemblée Générale donne acte au Conseil d’Administration du rappel du montant des dividendes distribués au titre
des trois derniers exercices :
2014 2015 2016
Nombre d’actions rémunérées 8 041 040 8 041 040 8 041 040
Dividende net par action 0,18 € 0,12 € 0,06 €
Valeur de l’action à la dernière séance boursière suivant
la clôture de l’exercice 18,56 € 16,00 € 16,90 €

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

Quatrième résolution (Approbation des conventions et engagements conclus et/ou autorisés par la Société et figurant
dans le rapport spécial des Commissaires aux comptes tels que visés aux articles L.225-38 et suivants du Code de
commerce). — L’Assemblée Générale, statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les Assemblées
Générales Ordinaires, après avoir entendu le rapport spécial des Commissaires aux Comptes sur les conventions visées
à l’article L.225-38 du Code de commerce, approuve l’ensemble des conventions qui y sont mentionnées.

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

Cinquième résolution (Fixation du montant annuel global des jetons de présence alloués aux membres du Conseil
d’Administration). — L’Assemblée Générale, statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les
Assemblées Générales Ordinaires, après avoir pris connaissance du rapport du Conseil d’Administration, décide
d’allouer, au titre de l’exercice 2017, une somme de 180 000 euros à titre de jetons de présence aux membres du
Conseil d’Administration.

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

Sixième résolution (Renouvellement du mandat d’administrateur de la société MARINE FIRMINY). — L’Assemblée
Générale, statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les Assemblées Générales Ordinaires, après
avoir pris connaissance du rapport du Conseil d’Administration, constatant que le mandat d’administrateur de la société
MARINE FIRMINY dont le siège est sis 83 rue Olivier de Serres – 75015 PARIS représentée par l’Amiral Pierre-François
FORISSIER, vient à expiration à l’issue de la présente Assemblée Générale, décide de procéder à son renouvellement
pour une nouvelle période de trois années qui expirera à l’issue de l’Assemblée Générale appelée à statuer sur les
comptes de l’exercice clos le 31 décembre 2020.
La société MARINE FIRMINY, représentée par l’Amiral Pierre François FORISSIER, dont le mandat est renouvelé,
accepte le renouvellement de ses fonctions et déclare qu’aucune interdiction ou incompatibilité ne s’oppose à celle-ci.

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

Septième résolution (Approbation des principes et critères de détermination, de répartition et d’attribution des éléments
fixes, variables et exceptionnels composant la rémunération totale et les avantages de toute nature attribuables à M.
Régis ARNOUX, en qualité de Président Directeur Général). — Connaissance prise du rapport prévu par l’article
L.225-37-2 du Code de commerce, l’Assemblée Générale, statuant aux conditions de quorum et de majorité requises
pour les Assemblées Générales Ordinaires, approuve les principes et critères de détermination, de répartition et
d’attribution des éléments fixes, variables et exceptionnels composant la rémunération totale et les avantages de toute
nature présentés dans le rapport précité et attribuables, en raison de son mandat de Président Directeur Général.

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

Huitième résolution (Approbation des principes et critères de détermination, de répartition et d’attribution des éléments
fixes, variables et exceptionnels composant la rémunération totale et les avantages de toute nature attribuables à M.
Jeremy DE BRABANT, en sa qualité de Directeur Général Délégué).— Connaissance prise du rapport prévu par l’article
L.225-37-2 du Code de commerce, l’Assemblée Générale, statuant aux conditions de quorum et de majorité requises
pour les Assemblées Générales Ordinaires, approuve les principes et critères de détermination, de répartition et
d’attribution des éléments fixes, variables et exceptionnels composant la rémunération totale et les avantages de toute
nature présentés dans le rapport précité et attribuables, en sa qualité de Directeur Général Délégué.

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

Neuvième résolution (Approbation des éléments fixes, variables et exceptionnels composant la rémunération totale et
les avantages de toute nature versés ou attribués à M. Régis ARNOUX en qualité de Président Directeur Général, au
titre de l’exercice clos le 31 décembre 2017). — L’Assemblée Générale, statuant en application de l’article L.225-100 du
Code de commerce, après avoir pris connaissance du rapport de gestion du Conseil d’Administration et en particulier du
rapport sur le gouvernement d’entreprise, approuve les éléments fixes, variables et exceptionnels attribués au titre de
l’exercice clos le 31 décembre 2017 composant la rémunération totale et les avantages de toute nature de M. Régis
Arnoux, en raison de son mandat de Président Directeur Général.

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

Dixième résolution (Approbation des éléments fixes, variables et exceptionnels composant la rémunération totale et les
avantages de toute nature versés ou attribués à M. Jeremy DE BRABANT en sa qualité de Directeur Général Délégué,
au titre de l’exercice clos le 31 décembre 2017). — L’Assemblée Générale, statuant en application de l’article L.225-100
du Code de commerce, après avoir pris connaissance du rapport de gestion du Conseil d’Administration et en particulier
du rapport sur le gouvernement d’entreprise, approuve les éléments fixes, variables et exceptionnels attribués au titre de
l’exercice clos le 31 décembre 2017 composant la rémunération totale et les avantages de toute nature de M. Jeremy de
BRABANT, en sa qualité de Directeur Général Délégué.

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

Onzième résolution (Renouvellement de l’autorisation donnée au Conseil d’Administration à l’effet d’opérer sur les
actions de la société). —L’Assemblée Générale, statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les
Assemblées Générales Ordinaires, connaissance prise du rapport du Conseil d’Administration,
— autorise le Conseil d’Administration, avec faculté de subdélégation dans les conditions prévues par la loi, pour une
durée de dix-huit (18) mois à compter de ce jour, à acquérir des actions de la Société, dans les conditions prévues aux
articles L.225-209 et suivants du code de commerce, au Règlement Européen du 22 décembre 2003 n°2273/2003 et ses
instructions d’application, au Titre IV du Livre II du Règlement général de l’Autorité des marchés financiers et de ses
instructions d’application ;
— décide que l’acquisition, la cession ou le transfert de ces actions pourra être effectué par tous moyens, en une ou
plusieurs fois, notamment sur le marché ou de gré à gré, y compris par acquisition ou cession de blocs, offres publiques,
en ayant recours à des mécanismes optionnels ou dérivés, dans les conditions prévues par les autorités de marché et
dans le respect de la réglementation applicable,
— décide que l’autorisation pourra être utilisée en vue de :
– assurer la liquidité des actions de la Société dans le cadre d’un contrat de liquidité conclu avec un prestataire de
services d’investissement, conforme à la charte de déontologie reconnue par l’Autorité des marchés financiers ;
– honorer des obligations liées à des programmes d’options d’achat d’actions, d’attributions gratuites d’actions,
d’épargne salariale ou autres allocations d’actions aux salariés et dirigeants de la Société ou des sociétés qui lui sont
liées ;
– remettre des actions à l’occasion de l’exercice de droits attachés à des valeurs mobilières donnant accès au capital ;
– acheter des actions pour conservation et remise ultérieure à l’échange ou en paiement dans le cadre d’opérations
éventuelles de croissance externe ; ou
– annuler tout ou partie des actions ainsi rachetées,
— décide de fixer le prix unitaire maximum d’achat par action (hors frais et commissions) à 35 euros, avec un plafond de
14 071 820 euros compte tenu des titres déjà détenus, étant précisé que ce prix d’achat fera l’objet des ajustements le
cas échéant nécessaires afin de tenir compte des opérations sur le capital (notamment en cas d’incorporation de
réserves et attribution gratuite d’actions, de division ou de regroupement d’actions) qui interviendraient pendant la durée
de validité de la présente autorisation,
— prend acte de ce que le nombre maximum d’actions pouvant être achetées en vertu de la présente résolution ne
pourra, à aucun moment, excéder 10% du nombre total d’actions, étant précisé que (i) lorsque les actions seront
acquises dans le but de favoriser la liquidité des actions de la Société, le nombre d’actions pris en compte pour le calcul
de cette limite correspondra au nombre d’actions achetées déduction faite du nombre d’actions revendues pendant la
durée de l’autorisation et (ii) lorsqu’elles le seront en vue de leur conservation et de leur remise ultérieure en paiement
ou en échange dans le cadre d’une opération de fusion, de scission ou d’apport, le nombre d’actions acquises ne pourra
excéder 5% du nombre total d’actions,
— décide que ces opérations pourront être effectuées à tout moment, y compris, dans les limites permises par la
règlementation applicable, en période d’offre publique sur les titres de la Société,
— donne tous pouvoirs au Conseil, avec faculté de subdélégation dans les conditions prévues par la loi, à l’effet de
passer tous ordres de bourse, signer tous actes de cession ou transfert, conclure tous accords, tous contrats de liquidité,
tous contrats d’options, effectuer toutes déclarations, et toutes formalités nécessaires.
Cette autorisation met fin à toute autorisation antérieure ayant le même objet.

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

Douzième résolution (Pouvoirs pour l’accomplissement des formalités légales consécutives à l’Assemblée Générale).
— L’Assemblée Générale, statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les Assemblées Générales
Ordinaires, délègue tous pouvoirs au porteur d’une copie ou d’un extrait des présentes à l’effet d’accomplir toutes les
formalités légales éventuellement nécessaires.

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGE

Treizième résolution (Délégation de compétence au Conseil d’Administration à l’effet d’attribuer gratuitement des
actions de la Société par voie de rachat d’actions existantes ou d’émission d’actions nouvelles, au profit du Directeur
Général Délégué). — L’Assemblée Générale, statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les
Assemblées Générales Extraordinaires, connaissance prise du rapport du Conseil d’Administration et du rapport spécial
des Commissaires aux comptes, conformément aux articles L.225-197-1 et suivants du Code de commerce :
— Autorise le Conseil d’Administration à procéder, en une ou plusieurs fois, à des attributions gratuites d’actions
existantes ou à émettre de la Société au profit de M. Jeremy DE BRABANT, Directeur Général Délégué ;
— Décide que le Conseil d’Administration déterminera les conditions et, le cas échéant, les critères d’attribution des
actions ;
— Décide que le nombre total d’actions attribuées gratuitement en vertu de la présente résolution ne pourra représenter
plus de trois pour cent (3%) du capital social au jour de la décision d’attribution du Conseil d’Administration ;
— Décide que l’attribution des actions à son bénéficiaire sera définitive, au terme d’une période d’acquisition, fixée par le
Conseil d’Administration, d’une durée minimale d’un (1) an ;
— Décide qu’une période de conservation des actions par le bénéficiaire pourra, le cas échéant, être fixée par le Conseil
d’Administration, étant rappelé que la durée cumulée de la période d’acquisition et de la période de conservation ne
pourra être inférieure à deux (2) ans ;
Prend acte que la présente décision comporte renonciation de plein droit des actionnaires pour la partie des réserves
qui, le cas échéant, servira en cas d’émission d’actions nouvelles ;
Et
— Prend acte que la présente autorisation met fin à toute autorisation antérieure ayant le même objet.
La présente autorisation est donnée pour une durée de trente-huit (38) mois à compter de la date de la présente
Assemblée.
L’Assemblée délègue tous pouvoirs au Conseil, avec faculté de délégation dans les limites légales, à l’effet de mettre en
œuvre la présente délégation, effectuer tous actes, formalités et déclarations, procéder, le cas échéant, aux ajustements
liés aux éventuelles opérations sur le capital de la Société, fixer si besoin des périodes d’acquisition et des obligations de
conservation supérieures aux durées minimales fixées ci-dessus, le cas échéant, fixer la date de jouissance, même
rétroactive, des actions émises, augmenter le capital par incorporation de réserves ou de primes d’émission pour
procéder à l’émission d’actions, constater le cas échéant l’augmentation ou les augmentations de capital réalisées en
exécution de la présente autorisation, modifier les statuts en conséquence, effectuer les formalités liées à la cotation des
titres émis, et d’une manière générale, faire tout ce qui sera nécessaire.
L’Assemblée Générale décide que la présente autorisation prive d’effet pour sa partie non utilisée l’autorisation ayant le
même objet consentie par l’Assemblée Générale Extraordinaire des actionnaires du 12 juin 2017 dans sa dix-septième
résolution.

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGE

Quatorzième résolution (Pouvoirs pour l’accomplissement des formalités légales consécutives à l’Assemblée Générale
Extraordinaire). — L’Assemblée Générale, statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les
Assemblées Générales Extraordinaires, délègue tous pouvoirs au porteur d’une copie ou d’un extrait des présentes à
l’effet d’accomplir toutes les formalités légales éventuellement nécessaires.

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.
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