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AGO - 18/07/19 (BASTIDE LE CO...)

Détails de la convocations

Assemblée Générale Ordinaire BASTIDE LE CONFORT MEDICAL
18/07/19 Au siège social
Publiée le 12/06/19 6 résolutions
Voir l'ordre du jour  |  Voir les modalités de participation

Résolutions

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

PREMIERE RESOLUTION (NOMINATION D’UN ADMINISTRATEUR EN REMPLACEMENT D’UN
ADMINISTRATEUR DEMISSIONNAIRE). — L’Assemblée Générale, après avoir entendu lecture du rapport du
conseil d’administration après en avoir délibéré, décide de nommer en qualité d’administrateur, Madame
BRANTHOMME Laurence, en remplacement de Madame Brigitte BASTIDE démissionnaire, pour une durée de
trois années qui expirera en 2022, lors de l’Assemblée générale qui sera appelée à statuer sur les comptes de
l’exercice clos au 30 juin 2022.

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

DEUXIEME RESOLUTION (NOMINATION D’UN ADMINISTRATEUR EN REMPLACEMENT D’UN
ADMINISTRATEUR DEMISSIONNAIRE). — L’Assemblée Générale, après avoir entendu lecture du rapport du
conseil d’administration, et après en avoir délibéré, décide de nommer en qualité d’administrateur, Madame
Véronique CHABERNAUD en remplacement de Monsieur Jean-Noel CABANIS démissionnaire, pour une durée
de trois années qui expirera en 2022, lors de l’Assemblée générale qui sera appelée à statuer sur les comptes de
l’exercice clos au 30 juin 2022.

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

TROISIEME RESOLUTION (NOMINATION D’UN HUITIEME ADMINISTRATEUR). — L’Assemblée Générale,
après avoir entendu lecture du rapport du conseil d’administration, et après en avoir délibéré, décide de nommer
en qualité d’administrateur, Monsieur Olivier MARES, pour une durée de trois années qui expirera en 2022, lors
de l’Assemblée générale qui sera appelée à statuer sur les comptes de l’exercice clos au 30 juin 2022.

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

QUATRIEME RESOLUTION (RATIFICATION DE LA COOPTATION D’UN ADMINISTRATEUR). — L’Assemblée
Générale, après avoir entendu lecture du rapport du conseil d’administration, et après en avoir délibéré, décide
de ratifier le mandat d’administrateur de Bpifrance Investissement coopté par décision du conseil d’administration
en date du 06 février 2019, en remplacement de Madame Marie-Thérèse SWATEK, démissionnaire, pour la
durée du mandat restant à courir de ce dernier pour une durée qui expirera en 2020, lors de l’Assemblée
générale qui sera appelée à statuer sur les comptes de l’exercice clos au 30 juin 2020.

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

CINQUIEME RÉSOLUTION (FIXATION DES JETONS DE PRESENCE AU CONSEIL D’ADMINISTRATION). —
L’Assemblée Générale, statuant aux conditions de quorum et de majorité des assemblées générales ordinaires et
après avoir pris connaissance du rapport du conseil d’administration, décide de fixer à 200.000 euros le montant
global des jetons de présence à allouer au Conseil d’Administration, au titre de l’exercice ouvert depuis le 1er
juillet 2019 et pour les exercices à venir, étant précisé que le Conseil d’Administration déterminera la répartition
de ce montant entre ses membres.

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

SIXIEME RESOLUTION (POUVOIRS POUR L’ACCOMPLISSEMENT DES FORMALITES). — L’Assemblée
générale confère tous pouvoirs au porteur d’un original, d’une copie ou d’un extrait du procès-verbal de
l’Assemblée générale en vue de l’accomplissement de toutes les formalités légales ou administratives, des
dépôts et des publicités requis à la suite de l’Assemblée générale.

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.
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  • CLARANOVA : AGM, le 04/12/24
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