Première résolution . — L’assemblée générale, après avoir entendu la lecture des rapports du conseil d’administration et du commissaire aux comptes relatifs à l’exercice clos le 31 décembre 2008, décide :

- d’approuver tels qu’ils ont été présentés, les comptes annuels arrêtés à cette date, se soldant par une perte de 295.742 euros ;

- d’approuver les opérations traduites dans ces comptes ou résumées dans ces rapports ;

- d’approuver le montant global, s’élevant à 26.651 euros, des dépenses et autres charges exclues des charges déductibles de l’assiette de l’impôt sur les sociétés visées à l’article 39-4 du Code général des impôts ;

- de donner quitus aux membres du conseil d’administration quant à l’exécution de leurs mandats au cours de l’exercice écoulé ; et

- de donner quitus au commissaire aux comptes de l’accomplissement de sa mission au cours de l’exercice écoulé.

Deuxième résolution. — L’assemblée générale, après avoir entendu la lecture des rapports du conseil d’administration et du commissaire aux comptes relatifs à l’exercice clos le 31 décembre 2008, approuve, tels qu’ils ont été présentés, les comptes consolidés arrêtés à cette date, se soldant par une perte de l’ensemble consolidé de 1.686.700 €.

Elle approuve également les opérations traduites dans ces comptes ou résumées dans ces rapports.

Troisième résolution. — L’assemblée générale approuve les conventions visées par les dispositions de l’article L.225-38 du Code de commerce et présentées dans le rapport spécial du commissaire aux comptes.

Quatrième résolution. — Sur proposition du conseil d’administration, l’assemblée générale décide d’affecter la totalité du résultat de l’exercice en report à nouveau dont le solde débiteur sera porté de (3.308.339) € à (3.604.081) €:

Il est rappelé qu’aucun dividende n’a été distribué au cours des 3 derniers exercices.

Cinquième résolution. — L’assemblée générale, après avoir entendu la lecture du rapport du conseil d’administration, décide de fixer à 20.000 € la somme globale annuelle des jetons de présence alloués aux membres du conseil d’administration pour l’exercice en cours qui sera clos le 31 décembre 2009.

Sixième résolution. — L’assemblée générale, après avoir entendu la lecture du rapport du conseil d’administration, décide, en application des dispositions des articles L. 225-209-1 et suivants du Code de commerce :

- d’autoriser le conseil d’administration, pendant une période de dix-huit mois à compter de la présente assemblée, à racheter les actions de la Société dans la limite d’un nombre d’actions tel qu’il représente un maximum de 10 % du capital de la Société déduction faite du nombre d’actions revendues pendant ladite autorisation, aux fins de favoriser la liquidité des titres de la Société ;

- que le prix d’achat par action ne devra pas dépasser 4 euros, hors frais et commissions, étant toutefois précisé que ce prix d’achat fera le cas échéant l’objet d’un ajustement en cas de division ou de regroupement des actions de la Société pendant la durée de validité de la présente autorisation ;

- que l’acquisition, la cession, le transfert ou l’échange des actions ainsi rachetées pourront être effectués, dans le respect de la réglementation applicable et notamment des règles édictées par l’Autorité des Marchés Financiers ;

- de conférer tous pouvoirs au conseil d’administration, avec faculté de subdélégation au directeur général ou, avec l’accord de celui-ci, à un ou plusieurs directeurs généraux délégués, pour mettre en oeuvre la présente autorisation, passer tous ordres de bourse, conclure tous accords dans les conditions permises par la loi, effectuer toutes formalités, toutes démarches et déclarations auprès de l’Autorité des Marchés Financiers et tous autres organismes compétents et, d’une manière générale, faire le nécessaire.

Septième résolution. — L’assemblée générale, après avoir entendu la lecture du rapport du conseil d’administration et du rapport spécial du commissaire aux comptes établi en application des dispositions de l’article L.228-92 du Code de commerce, décide :

— d’autoriser, en application des dispositions de l’article 163 bis G du Code général des impôts et de l’article L.228-92 du Code de commerce, le conseil d’administration de la Société, pendant une durée de 24 mois à compter de ce jour, à procéder, en une ou plusieurs fois, à l’émission et l’attribution gratuite de 200 000 bons de souscription de parts de créateur d’entreprise (« BSPCE »), qui donneront chacun le droit à leurs titulaires de souscrire à une (1) action ordinaire de la Société d’une valeur nominale de 0,15 euro, pour un prix qui ne pourra pas être inférieur au plus élevé (i) de la moyenne pondérée des cours des vingt dernières séances de bourse précédant la date d’attribution desdits BSCPE, ou (ii) si la Société a procédé dans les six mois précédant la date d’attribution des BSPCE à une augmentation de capital par émission de titres conférant des droits équivalents à ceux résultant de l’exercice des BSPCE, du prix d’émission des titres dans le cadre de cette augmentation de capital ;

— que la limite de 200 000 BSPCE doit s’entendre de manière cumulée avec les options de souscription d’actions visées dans la résolution suivante, de sorte que la présente autorisation est limitée à un nombre de BSPCE égal à 200 000 diminué du nombre d’options de souscription d’actions qui seront le cas échéant émises en vertu de l’autorisation visée dans ladite résolution ;

— de supprimer le droit préférentiel des actionnaires à l’attribution de ces BSPCE et d’en réserver l’attribution aux membres du personnel salarié ou dirigeants de la Société soumis au régime fiscal des salariés qui seront désignés par le conseil d’administration ;

— que ces BSPCE seront incessibles et ne pourront être exercés après l’expiration d’un délai maximal de cinq (5) ans à compter de leur attribution, date au-delà de laquelle ils perdront toute validité ;

— d’autoriser en conséquence une augmentation du capital social s’élevant au maximum à 30 000 euros par émission d’un maximum de 200 000 nouvelles actions ordinaires, qui seront souscrites par l’exercice de ces BSPCE, d’une valeur nominale de 0,15 euro chacune ;

— de prendre acte de la renonciation des actionnaires à leur droit préférentiel de souscription aux actions nouvelles qui seront émises suite à l’exercice des BSPCE au profit des titulaires desdits BSPCE ;

— et de déléguer tous pouvoirs au conseil d’administration de la Société pour :

- déterminer les bénéficiaires des BSPCE en conformité avec les prescriptions de l’article 163 bis G du Code général des impôts ainsi que le nombre de BSPCE attribués par bénéficiaire ;

- déterminer toutes autres modalités et conditions d’émission et d’attribution de BSPCE, qui pourront être émises en une ou plusieurs tranches ;

- déterminer les conditions d’exercice des droits des attributaires des BSPCE et notamment la ou les dates d’exercice des BSPCE, le prix de souscription des actions à émettre en exercice desdits BSPCE en accord avec les principes ci-dessus mentionnés, et la date de jouissance desdites actions ;

- arrêter les dispositions nécessaires en vue de préserver les droits des titulaires de ces BSPCE au cas où la Société procèderait à de nouvelles opérations financières ;

- arrêter les termes du règlement de plan desdits BSPCE ;

- procéder à l’attribution de ces BSPCE, et accomplir, dans le cadre des lois et règlements en vigueur, tous actes nécessaires à cet effet ;

- constater, dans le mois suivant la clôture de chaque exercice social de la Société s’il y a lieu, ou s’il le souhaite, après chaque exercice de ces BSPCE, les souscriptions, les versements du prix de souscription et le nombre d’actions émises pendant la durée de l’exercice social par suite de l’exercice desdits BSPCE ;

- constater le montant de la ou des augmentations de capital, apporter aux statuts les modifications corrélatives et effectuer toutes formalités prévues par la loi ;

- et plus généralement, faire le nécessaire pour mettre en oeuvre la présente autorisation.

Huitième résolution. — L’assemblée générale, après avoir entendu la lecture du rapport du Président et du rapport spécial du commissaire aux comptes établi en application des dispositions de l’article L. 225-177 du Code de commerce, décide :

— d’autoriser le conseil d’administration de la Société, en application des dispositions des articles L 225-177 et L 225-178 du Code de commerce, pendant une durée de 24 mois à compter de ce jour, à procéder à l’émission et à l’attribution gratuite de 200.000 options de souscription d’actions de la Société (les « Options »), qui donneront chacune le droit à leurs titulaires de souscrire à une (1) action ordinaire de la Société d’une valeur nominale de 0,15 euro, pour un prix qui ne pourra pas être inférieur à la moyenne des cours cotés aux 20 séances de bourse précédant le jour de l’attribution ;

— que la limite de 200.000 Options doit s’entendre de manière cumulée avec les BSPCE visés dans la résolution précédente, de sorte que la présente autorisation est limitée à un nombre d’Options égal à 200.000 diminué du nombre de BSCPE qui seront le cas échéant émis en vertu de l’autorisation visée dans ladite résolution ;

— de supprimer le droit préférentiel des actionnaires à l’attribution de ces Options et d’en réserver l’attribution aux membres du personnel salarié ou dirigeants des filiales de la Société établies hors de France qui seront désignés par le conseil d’administration ;

— qu’il ne pourra être consenti d’Options aux salariés et dirigeants sociaux détenant, au jour de la décision du conseil d’administration, une part du capital supérieure à 10% et ce, conformément à la loi ;

— que ces Options seront incessibles et ne pourront plus être exercées après l’expiration d’un délai de cinq (5) ans à compter de leur attribution, date au-delà de laquelle elles perdront toute validité ;

— d’autoriser en conséquence une augmentation du capital social s’élevant au maximum à 30.000 euros par émission d’un maximum de 200.000 nouvelles actions ordinaires, qui seront souscrites par l’exercice de ces Options, d’une valeur nominale de 0,15 euro chacune ;

— de prendre acte de la renonciation des actionnaires à leur droit préférentiel de souscription aux actions nouvelles qui seront émises par suite de l’exercice des Options au profit des titulaires desdites Options ;

— que les bénéficiaires des Options ne pourront céder les actions émises en exercice des Options qu’à l’issue d’un délai d’indisponibilité de quatre (4) ans à compter de la date d’attribution desdites Options ;

— et de déléguer tous pouvoirs au conseil d’administration de la Société pour :

- déterminer les bénéficiaires des Options ainsi que le nombre d’Options attribuées par bénéficiaire ;

- déterminer toutes autres modalités et conditions d’émission et d’attribution de Options, qui pourront être émises en une ou plusieurs tranches ;

- déterminer les conditions d’exercice des droits des attributaires des Options et notamment la ou les dates d’exercice des Options, le prix de souscription des actions à émettre en exercice desdites Options en accord avec les principes ci-dessus mentionnés, et la date de jouissance desdites actions ;

- arrêter les dispositions nécessaires en vue de préserver les droits des titulaires de ces Options au cas où la Société procèderait à de nouvelles opérations financières ;

- arrêter les termes du règlement de plan desdites Options ;

- procéder à l’attribution desdites Options dans les conditions prévues par la présente résolution, et accomplir, dans le cadre des lois et règlements en vigueur, tous actes nécessaires à cet effet ;

- constater, dans le mois suivant la clôture de chaque exercice social de la Société s’il y a lieu, ou s’il le souhaite, après chaque exercice de ces Options, les souscriptions, les versements du prix de souscription et le nombre d’actions émises pendant la durée de l’exercice social par suite de l’exercice desdites Options ;

- constater le montant de la ou des augmentations de capital, apporter aux statuts les modifications corrélatives et effectuer toutes formalités prévues par la loi ;

- et plus généralement, faire dans le cadre des lois et règlements en vigueur, tout ce que la mise en oeuvre de la présente autorisation rendra nécessaire.

Neuvième résolution . — L’assemblée générale, après avoir entendu la lecture du rapport du conseil d’administration et du rapport spécial du commissaire aux comptes établi en application des dispositions de l’article L. 225-138 sur renvoi de l’article L. 225-138-1 du Code de commerce, statuant en application des articles L 225-129-6 du Code de commerce et des articles L 3332-18 et s. du Code du travail, décide, en conséquence de l’adoption des résolutions qui précèdent et sous la condition suspensive de l’émission par le conseil d’administration des BSPCE et/ou Options autorisées par les précédentes résolutions :

— d’autoriser le conseil d’administration à augmenter, en une ou plusieurs fois, le capital social de la Société, par l’émission d’actions ordinaires de numéraire dont la souscription sera réservée aux salariés et dirigeants de la Société adhérents d’un plan d’épargne d’entreprise de la Société ;

— de supprimer en faveur de ces personnes le droit préférentiel de souscription aux actions qui pourront être émises en vertu de la présente autorisation ;

— de fixer à 24 mois à compter de la présente assemblée la durée de validité de cette autorisation ;

— de limiter le montant nominal maximum de la ou des augmentations pouvant être réalisées par utilisation de la présente autorisation à 4.500 euros, représentant un maximum de 30.000 actions nouvelles d’une valeur nominale de 0,15 euro chacune ;

— que le prix des actions à souscrire sera fixé par le conseil d’administration dans les conditions prévues par la loi ;

— et de conférer tous pouvoirs au conseil d’administration pour mettre en oeuvre la présente autorisation, prendre toutes mesures et procéder à toutes formalités nécessaires.

Dixième résolution. — L’assemblée générale confère tous pouvoirs au porteur de l’original, d’une copie ou d’un extrait du présent procès-verbal à l’effet d’accomplir toutes formalités de dépôt, de publicité, et autres qu’il appartiendra.