PREMIÈRE RÉSOLUTION. — L’Assemblée Générale, après avoir pris connaissance du rapport du Conseil d’Administration et du rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes annuels, approuve les comptes de l’exercice clos le 31 décembre 2013 tels qu’ils lui sont présentés, avec toutes les opérations qu’ils traduisent ou qui sont mentionnées dans ces rapports, et qui font ressortir une perte de 377 083,12 euros.

DEUXIÈME RÉSOLUTION. — L’Assemblée Générale, approuve la proposition d’affectation du résultat faite par le Conseil d’Administration, et décide d’imputer au compte « report à nouveau » la perte de l’exercice qui s’élève à 377 083,12 euros. Le compte « report à nouveau » sera donc après cette affectation débiteur de 712 577,23 euros.

Conformément aux dispositions légales, il est rappelé que les dividendes versés par la société au cours des trois derniers exercices ont été les suivants :

Exercice
Dividende
Taux de réfaction
2010
1,36 €
40 %
2011
7,03 €
40 %
2012
Néant
Néant

TROISIÈME RÉSOLUTION. — L’Assemblée Générale, après avoir pris connaissance du rapport du Conseil d’Administration et du rapport des Commissaires aux Comptes, approuve les comptes consolidés de l’exercice clos le 31 décembre 2013 tels qu’ils lui sont présentés, avec toutes les opérations qu’ils traduisent ou qui sont mentionnées dans ces rapports, et qui font ressortir une perte consolidée de 283.514 euros.

QUATRIEME RÉSOLUTION. — L’Assemblée Générale, après avoir entendu la lecture du rapport spécial des Commissaires aux Comptes sur les conventions visées à l’article L.225-38 du Code de commerce, déclare approuver successivement chacune des conventions qui y sont énoncées.

CINQUIEME RÉSOLUTION. — L’Assemblée Générale ratifie, sur proposition du Conseil d’Administration, la cooptation de Madame Aline COLLIN en qualité d’administrateur de la société en remplacement de la société CG & ASSOCIES pour la durée du mandat de son prédécesseur restant à courir, soit jusqu’à l’issue de l’Assemblée Générale qui sera appelée à statuer sur les comptes de l’exercice clos le 31 décembre 2013.

SIXIEME RÉSOLUTION. — L’Assemblée Générale renouvelle, sur proposition du Conseil d’Administration, le mandat d’administrateur de Monsieur Laurent DELTOUR pour une période d’un an qui expirera lors de l’assemblée générale ordinaire appelée à statuer sur les comptes de l’exercice 2014.

SEPTIÈME RÉSOLUTION. — L’Assemblée Générale renouvelle, sur proposition du Conseil d’Administration, le mandat d’administrateur de Monsieur Claude GROS pour une période d’un an qui expirera lors de l’assemblée générale ordinaire appelée à statuer sur les comptes de l’exercice 2014.

HUITIÈME RÉSOLUTION. — L’Assemblée Générale renouvelle, sur proposition du Conseil d’Administration, le mandat d’administrateur de Madame Aline COLLIN pour une période d’un an qui expirera lors de l’assemblée générale ordinaire appelée à statuer sur les comptes de l’exercice 2014.

NEUVIEME RÉSOLUTION. — L’Assemblée Générale renouvelle, sur proposition du Conseil d’Administration, le mandat d’administrateur de la société SABETON pour une période d’un an qui expirera lors de l’assemblée générale ordinaire appelée à statuer sur les comptes de l’exercice 2014.

DIXIÈME RÉSOLUTION. — L’Assemblée Générale, sur proposition du Conseil d’Administration, nomme, pour une période de six exercices qui expirera lors de l’assemblée générale ordinaire appelée à statuer sur les comptes de l’exercice 2019, le cabinet DFP AUDIT représenté par M. Frédéric VELOZZO, en qualité de Commissaire aux Comptes titulaire, en remplacement du Cabinet TEOREM LYON, (ancienne dénomination BAU-CHEVALLIER & ASSOCIES) dont le mandat est arrivé à expiration à la présente assemblée.

ONZIEME RÉSOLUTION. — L’Assemblée Générale, sur proposition du Conseil d’Administration, nomme, pour une période de six exercices qui expirera lors de l’assemblée générale ordinaire appelée à statuer sur les comptes de l’exercice 2019, M. Pierre PETIT, en qualité de Commissaire aux Comptes suppléant, en remplacement de Monsieur Pascal TRIBALAT dont le mandat est arrivé à expiration à la présente assemblée.